Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Saignée des Loups
M. BRUNO ARMAND
Mme. JANICK ARMAND

Numéro de dépôt :
4079970
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2024
La Saignée des Loups de BRUNO ARMAND

Présentation de la marque La Saignée des Loups

Déposée par voie électronique le 30 mars 2014 par monsieur BRUNO ARMAND et madame JANICK ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Saignée des Loups » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont monsieur BRUNO ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France et madame JANICK ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France.

La marque La Saignée des Loups a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Saignée des Loups est expirée depuis le 30 mars 2024.

BRUNO ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : L'Aiglon , BA


M. BRUNO ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France

Mme. JANICK ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France


M. BRUNO ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.